Stéphane Mell

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Il se lance à son compte, travaille bien et dans la bonne humeur.

(pub gratuite)

De: Stéphane Mell
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe normale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la division « aviation générale » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
mentionnées à l'article 3 de la décision du
2 novembre 2021
susvisée
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TREA2213412S(source BODD)
délégation de signature
26 Mai 202226/05/2022
De: Stéphane Mell
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe normale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la division « aviation générale » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
mentionnées à l'article 4 de la décision du
6 mai 2020
susvisée
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TREA2128232S(source BODD)
délégation de signature
21 Septembre 202121/09/2021
De: Stéphane Mell
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe normale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la division « aviation générale » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
mentionnées à l'article 4 de la décision du
6 mai 2020
susvisée
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TREA2114602S(source BODD)
délégation de signature
22 Mai 202122/05/2021
De: Stéphane Mell
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe normale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la division « aviation générale » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
mentionnées à l'article 4 de la décision du
6 mai 2020
susvisée
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TREA2025810S(source BODD)
délégation de signature
03 Octobre 202003/10/2020
De: Stéphane Mell
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe normale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la division « aviation générale » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
mentionnées à l'article 4 de la décision du
6 mai 2020
susvisée
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TREA2020329S(source BODD)
délégation de signature
06 Août 202006/08/2020
De: Stéphane Mell
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe normale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la division « aviation générale » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
mentionnées à l'article 4 de la décision du
19 avril 2018
susvisée
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TREA2006336S(source BODD)
délégation de signature
06 Mars 202006/03/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.